MENTIONS LÉGALES

1-Présentation

Précision à l’adresse des utilisateurs du site www.larmdmotion.fr, concernant l’origine des différents acteurs intervenus pour sa réalisation et son suivi, en vertu de l’Art. 6 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Propriétaire : Benoît LALOUÉ EI – Siret 98372284400013
Créateur : Benoît LALOUÉ EI
Responsable de la publication : Benoît LALOUÉ EI – contact@larmdmotion.fr
Webmaster : Benoît LALOUÉ EI – contact@larmdmotion.fr
Hébergeur : Infomaniak

2-Conditions Générales d’utilisation

L’utilisation du site Web www.larmdmotion.fr implique l’acceptation complète et entière des conditions générales d’utilisation ci-après. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées voire complétées à tout moment. De ce fait nous invitons les utilisateurs du site www.larmdmotion.fr à les consulter régulièrement. Les utilisateurs peuvent généralement accéder à ce site Web à tout moment. Cependant www.larmdmotion.fr peut décider d’une interruption pour des travaux de maintenance, toutefois il tentera d’informer les utilisateurs des dates et heures de l’intervention. Benoît LALOUÉ EI met régulièrement à jour le site www.larmdmotion.fr. De la même manière, les mentons légales peuvent également être modifiés à tout moment. Celles-ci s’imposant à l’utilisateur, ce dernier est tenu de les consulter le plus souvent possible pour en être averti.

3-Description et services

L’objet du site www.larmdmotion.fr est de présenter l’ensemble des activités de la société. Benoît LALOUÉ EI fait tout son possible pour fournir des informations aussi précises que possible sur le site www.larmdmotion.fr. Cependant, qu’il s’agisse de lui ou des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

4-Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle, ou les droits d’usage, pour tous les éléments présents sur le site, tels que les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, les sons et les logiciels, sont détenus par Benoît LALOUÉ EI.
Il est interdit, par quelque moyen ou procédé que ce soit, de reproduire, de représenter, de modifier, de publier ou d’adapter n’importe quel élément du site sans l’autorisation écrite préalable de Benoît LALOUÉ EI.
Les dispositions des articles L.335 et suivants du Code de Propriété intellectuelle s’appliquent à toute exploitation non autorisée du site Web ou de l’un de ses éléments.